Catégorie : Archives AG
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Statuts de l’association 2022
Les statuts de l’Association de défense du patrimoine de la commune de Mostuéjouls ont été modifiés en 2022. STATUTS I -FORMATION, DÉNOMINATION, OBJET, BUT, SIÈGE SOCIAL, DURÉE Article l – Formation : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la Loi du Premier Juillet 1901 et le Décret du…
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Statuts de l’association
Détail des statuts de l’association de défense du patrimoine de la commune de Mostuéjouls. STATUTS I -Formation – Dénomination – Objet – But – Siège social – Durée Article l – Formation : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la Loi du Premier Juillet 1901 et le Décret du…
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Les assemblées générales de l’ADPCM
Les compte-rendus des assemblées générales de l’Adpcm sont consultables et téléchargeables ci-dessous :
